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Conditions générales

Le SITE internet www.cadeaumalin.fr est un site de commerce électronique proposant à la vente des cadeaux originaux et personnalisés.

Le site www.cadeaumalin.fr est la propriété et sous la responsabilité de gestion de la société KADOCOM SAS au capital de 248 694 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nanterre sous le numéro SIRET 488 921 545, dont le siège social est situé 92 avenue du général Leclerc 92100 Boulogne Billancourt.


Les conditions générales de vente (CGV) régissent et s'appliquent sans restriction ni réserve à l'ensemble des relations entre KADOCOM et toute personne qui procède à l'achat de produits mis en vente par KADOCOM sur le présent site.

Le fait pour toute personne de commander un produit proposé à la vente sur le site KADOCOM emporte acceptation pleine et entière des présentes conditions générales de vente dont l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance préalablement à sa commande.

L'Acheteur préalablement à sa commande, déclare avoir la pleine capacité juridique, lui permettant de s'engager au titre des présentes conditions générales de vente.

KADOCOM se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions générales de vente, la dernière modification date du 26 janvier 2021.


KADOCOM s'engage à honorer les commandes reçues sur le SITE www.cadeaumalin.fr uniquement dans la limite des stocks disponibles. A défaut de disponibilité d'un ou plusieurs article(s) commandé(s), KADOCOM s'engage à en informer le client dans les plus brefs délais, et le cas échéant, à le rembourser au plus tard dans les 30 jours suivant le paiement des sommes versées. La commande du client sera alors automatiquement annulée.


Les prix de vente indiqués sur le site sont indiqués en euros toutes taxes comprises.

Ils ne comprennent pas les frais d'expédition, facturés en supplément du prix des produits achetés suivant le montant de la commande.
Les frais d'expédition pour la France métropolitaine, l'outre-mer et l'étranger figurent sur chaque page produit. Les zones desservies sont également disponibles sur chaque page produit.

Les prix de vente des produits et les frais de port peuvent être modifiés par KADOCOM à tout moment et le prix garanti à l'Acheteur est celui présent sur le Site au moment de l'enregistrement de sa commande (sauf erreur de typographique flagrante).


Les frais de port comprennent les frais de préparation et d'emballage ainsi que les coûts d'affranchissement. Ils sont présentés sur chaque page produit.

La boutique Cadeaumalin propose une gamme très large et très variée d'articles personnalisés. Si une grande partie de de ces articles sont produits dans notre atelier de Toulouse, d'autres sont préparés est expédiés par notre réseau de partenaires. Sur chaque page produit, il vous est indiqué qui en a la charge (cadeaumalin ou l'un de ses partenaires).

Les frais de ports des produits cadeaumalin vous sont facturés au réel.


Vous pouvez passer vos commandes :

o sur Internet : www.cadeaumalin.fr
o par téléphone : 01 85 08 99 11 (du lundi au vendredi de 9h30 à 13h00 et de 14h00 à 18h00)
o par courrier : Kadocom 92 avenue du général Leclerc 92100 Boulogne Billancourt

Le processus de commande est le suivant :
o Choix des articles et ajout au panier
o Validation du contenu du panier
o Identification sur le site www.cadeaumalin.fr si vous n'êtes pas déjà identifié 
o Choix éventuel de l'adresse et du mode de livraison
o Acceptation des CGV et validation du paiement


Vous recevrez un e-mail de confirmation de commande.
Vous pourrez visualiser lors de ces différentes étapes le détail de votre commande et corriger d'éventuelles erreurs, avant de confirmer celle-ci pour exprimer votre acceptation.
KADOCOM se réserve la propriété des articles jusqu'à sa livraison effectuée soit par remise directe à l'acheteur, soit par avis de mise à disposition, soit pour les professionnels par remise des marchandises à un transporteur.
KADOCOM se réserve le droit d'annuler ou de refuser toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure ou qui présenterait à ses yeux une quelconque forme de risque.
Toute commande vaut acceptation des prix et description des articles disponibles à la vente.

Conformément aux dispositions du Code Civil sur la conclusion des contrats en ligne, le contrat sera conclu lorsque vous cliquerez sur le bouton « Payer » vous permettant de confirmer votre commande après avoir visualisé le détail de celle-ci et en particulier son prix total et avoir eu la possibilité de corriger d'éventuelles erreurs.
La langue proposée pour la conclusion du contrat est le français.
Les contrats conclus sur notre site internet (données relatives à votre commande et CGV en vigueur au jour de votre commande) sont archivés pour une durée de 10 ans. Vous pouvez accéder aux contrats archivés en faisant la demande par courrier électronique à l'adresse service-client@cadeaumalin.fr ou par courrier postal à l'adresse Kadocom, 92 avenue du général Leclerc 92100 Boulogne Billancourt.

Si un paiement échu n'intervient pas dans les 10 jours suivant l'envoi de la confirmation de commande malgré un rappel par e-mail, nous sommes en droit de déclarer de plein droit la résolution unilatérale du contrat et d'annuler ainsi la commande. En cas de résolution du contrat, nous ne sommes plus dans l'obligation de livrer les articles commandés. Ceci signifie que les articles commandés vous seront réservés pour un délai maximum de 10 jours à compter de la commande.


Sauf accord spécifique convenu entre KADOCOM et l'Acheteur, la commande est payable comptant, en totalité au jour de la passation de cette commande, par le biais de l'un des moyens de paiement listé ci-dessous. KADOCOM n'est pas tenu de procéder à la livraison des produits commandés par l'Acheteur si le prix ne lui a pas été préalablement réglé en totalité. Sauf stipulation contraire, KADOCOM n'accorde aucun escompte.
L'Acheteur garantit à KADOCOM qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de l'enregistrement du bon de commande.

L'Acheteur peut alors régler sa commande par :

1. Carte bancaire sur le site cadeaumalin.fr. Nous acceptons les cartes bancaires suivantes : Carte Bleue, carte Visa, Eurocard/Mastercard. Afin d'assurer la sécurité du paiement par carte bancaire, le client ayant choisi ce mode paiement, est basculé vers les serveurs sécurisés de la Dalenys (Natixis Payments) et devra communiquer le cryptogramme visuel (CVV) de sa carte bancaire présent au dos de la carte. Votre carte bancaire est débitée au moment de votre commande. Aucun paiement par carte bancaire n'est accepté par téléphone.

2. Par chèque suite à une commande émise sur le site. Seuls les chèques libellés en euros et tirés sur un établissement bancaire en français seront acceptés. N'oubliez pas d'apposer au dos du chèque votre numéro de commande et joignez votre chèque libellé à l'ordre de KADOCOM à :
KADOCOM
92 avenue du Général Leclerc
92100 Boulogne Billancourt
Le traitement de votre commande se fera une fois que notre banque aura porté votre règlement au crédit de notre compte. KADOCOM pourra être amené à demander une photocopie de la pièce d'identité de l'acheteur, ou à refuser un paiement. Un chèque non reçu dans les 10 jours suivant la passation d'une commande sur le site donnera lieu à l'annulation de la commande en cours.

3. Par virement bancaire suite à une commande émise sur le site.
Le traitement de votre commande se fera une fois que notre banque aura porté votre règlement au crédit de notre compte. Un virement non reçu dans les 10 jours suivants la passation d'une commande sur le site donnera lieu à l'annulation de la commande en cours.

4. Par Paypal.

 

Vos coordonnées bancaires ne sont ni collectées ni stock par KADOCOM.
Nos prestataires de paiement Dalenys et Paypal sont certifiés PCI DSS.


La livraison est effectuée soit par remise directe à l'acheteur, soit par avis de mise à disposition, soit pour les professionnels par remise des marchandises à un transporteur.

Délais de livraison
La livraison s'effectue à l'adresse indiquée lors de la passation de la commande.
Les délais de livraison, à compter de la date de réception du paiement de la commande par KADOCOM, sont indiqués sur chaque page produit. Ces délais de livraison sont présentés de manière indicative, selon les délais de traitement et d'acheminement constatés.

Retard de livraison
En cas de retard de livraison, nous vous conseillons de vérifier directement en ligne l'état de votre commande sur le site du transporteur grâce au numéro d'expédition avant de nous contacter. Nous vous invitons à nous signaler tout retard d'une semaine par rapport au délai de livraison moyen constaté afin de nous permettre de démarrer une enquête auprès du transporteur (les délais d'enquête peuvent varier de une à trois semaines). Si pendant le délai de l'enquête, le produit est retrouvé, il sera réacheminé immédiatement à l'adresse de livraison. Si en revanche le produit n'est pas retrouvé à l'issue du délai d'enquête, le transporteur considère le colis comme perdu, et nous vous renverrons un produit de remplacement, à nos frais. Si le délai de livraison est dépassé de plus de 7 jours, sauf cas de force majeure, vous avez la possibilité de vous faire rembourser les frais de livraison.


Risques liés au transport
KADOCOM supporte les risques liés au transport jusqu'à la livraison, c'est-à-dire jusqu'à la remise physique de la marchandise au destinataire indiqué au moment de la commande ou à son représentant qui l'accepte, à condition que vous vérifiez les marchandises lors de leur réception en présence du transporteur et signifiez, si besoin était, par écrit sur le bon de transport, les réserves observées selon la procédure décrites ci-dessous. Par exception, les risques et périls du transport (notamment perte, détérioration ou vol) sont à la charge du client si celui-ci est un professionnel.

Réception des marchandises
Toute anomalie concernant les articles (avarie, article manquant par rapport au bon de commande, colis endommagé ou ouvert, article cassé, défectueux...) devra être impérativement indiquée dans les 3 jours suivant la livraison. Passé ce délai, l'Acheteur ne pourra revendiquer un échange ou un remboursement à KADOCOM en cas de détérioration ou de destruction du produit. Pour toute question, nous vous invitons à nous contacter à service-client@cadeaumalin.fr ou au 01 85 08 99 11


Articles personnalisés :

 

L'exercice du droit de rétractation légale est exclu pour les produits confectionnés selon les spécifications du consommateur ou nettement personnalisés (Article L221-28 du Code de la consommation)

 

 

Articles non personnalisés :

 

En tant que client consommateur, vous bénéficiez d'un délai de 14 jours pour exercer votre droit de rétractation légal conformément à l'article L121-18-12 du Code de la consommation. Le délai est décompté à partir de la réception des produits. Si le délai de 14 jours expire un samedi, un dimanche ou un jour férie ou chômé, il est prolongé jusqu'au premier jour ouvrable suivant. Vous n'avez pas à fournir de motif pour exercer votre droit de rétractation ; vous ne subirez aucune pénalité.
Il vous est toutefois demandé de contacter le service client avant de retourner votre colis en remplissant le formulaire de rétractation sur le site, ou en complétant et en envoyant par courrier le formulaire de rétractation à imprimer.

En cas d'exercice du droit de rétractation validé, les marchandises sont à retourner à l'adresse :
KADOCOM CREATION, 1 Impasse de Lisieux 31300 Toulouse.

Les frais de retour sont exclusivement à votre charge.
Les produits devront être retournés dans leur boite d'origine parfaitement intacte même si elle a été ouverte.
KADOCOM n'accepte pas les colis adressés en port dû qui seront retournés par l'expéditeur.

L'exercice du droit de rétractation donne lieu à un remboursement intégral des sommes versées lors de la commande dans les 14 jours suivants la réception du bien en retour. Cependant, KADOCOM n'est pas tenu de rembourser les frais supplémentaires si le consommateur a expressément choisi un mode de livraison plus coûteux que le mode de livraison standard proposé (Article L221-24 du Code de la Consommation).  Le remboursement sera effectué par le même moyen de paiement que celui utilisé lors de la commande, sauf accord exprès du consommateur pour utiliser un autre moyen de paiement (Article L221-24 du Code la Consommation).

 

 

Cas particulier de produit non-conforme : le Produit livré non conforme ne pourra faire l’objet, dans un premier temps, que d’un remplacement ou d’une réparation. Néanmoins, si le nouveau Produit reçu ne vous convenait pas, Vous pourrez exercer, le cas échéant, votre droit de rétractation, si éligible, dans le délai restant à courir.

 


Cadeaumali,.fr respecte les normes les plus contraignantes de protection de la vie privée et a fait l'objet d'une déclaration à la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (http://www.cnil.fr), l'autorité française de protection des données personnelles, en date du 22 août 2006 - récépissé de déclaration n° 118 5465. 

KADOCOM respecte la loi informatique et libertés et le RGPD (Règlement Général pour la Protection des Données), qui définissent les principes à respecter lors de la collecte, du traitement et de la conservation de données personnelles. Plus d'infos ici


L’article L152-1 du Code de la consommation précise que tout consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable du litige qui l’oppose à un professionnel.

KADOCOM a désigné Devigny Médiation comme médiateur de la consommation, que vous pourrez contacter par voie électronique sur Devignymediation.fr ou par courrier à DEVIGNY MEDIATION, 9 avenue René Gasnier D01, 49100 Angers. 

Conformément aux règles applicables à la médiation, tout litige doit être confié au préalable au Service Relations Clientèle par téléphone au 01 85 08 99 11, par courriel à service-client@cadeaumalin.fr ou par courrier à KADOCOM, 92 avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt.

 

Au niveau européen, la Commission Européenne met à votre disposition une plateforme de résolution en ligne des litiges.


 

Garanties légales

 

Tous les Produits en vente sur le Site Cadeaumalin.fr bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-1 et suivant du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil), vous permettant de renvoyer les Produits livrés défectueux ou non conformes.

 

Vous êtes informé que la société KADOCOM, dont le siège social est 92 avenue du général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt est le garant de la conformité des Produits au contrat dans le cadre de ces deux garanties légales.

 

Vous disposez d’un délai de deux ans à compter de la délivrance du Produit pour agir en application de la garantie légale de conformité.

 

Article L217-4 du Code de la consommation : Le vendeur livre un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance. Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

 

- Article L217-5 du Code de la consommation : Le bien est conforme au contrat :
1. S’il est propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :
- s’il correspond à la description donnée par le vendeur et possède les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;
- s’il présente les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2. Ou s’il présente les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou est propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.
Dans ce cas, vous pourrez choisir entre la réparation ou le remplacement du Produit, sous réserve des conditions de coût prévues par l’article L217-9 du Code de la consommation.

 

- Article L217-10 du code de la consommation : Si la réparation et le remplacement du bien sont impossibles, l'acheteur peut rendre le bien et se faire restituer le prix ou garder le bien et se faire rendre une partie du prix.

 

 L'annulation de la vente ne peut toutefois être prononcée si le défaut de conformité est mineur ou s’il est survenu suite à une mauvaise utilisation, négligence ou défaut d’entretien de la part du Client, ou s’il résulte de l’usure normale du bien.

 

 Il est rappelé que la garantie légale de conformité s’applique indépendamment de l’éventuelle garantie commerciale qui pourrait vous être consentie par le fabricant ou KADOCOM.

 

 

 

Garanties commerciales

 

Certains Produits peuvent également bénéficier d’une garantie commerciale dite « Garantie Fabricant » à laquelle KADOCOM n’est pas partie. KADOCOM ne saurait donc être tenue pour responsable en cas de refus du fabricant d’appliquer sa garantie.


Mode de règlement des litiges :
1. Toute réclamation devra au préalable être envoyée par mail à service-client@cadeaumalin.fr, ou par notre formulaire de contact, ou adressée par courrier recommandé à KADOCOM, 92 avenue du Général Leclerc, 92100 Boulogne-Billancourt.
2. Si aucun accord n'est trouvé à l'amiable, l'Acheteur peut alors se tourner vers un médiateur (voir article 15 concernant la Médiation).
3. Si aucun accord ne convient à l'Acheteur ou le Site malgré une médiation, le litige sera de la compétence des tribunaux français.

Toutes les clauses figurant dans les présentes conditions générales de vente, ainsi que toutes les opérations d'achat et de vente qui y sont visées, seront soumises au droit français.
Le tribunal compétent en cas de litige sera celui du lieu de domicile du défendeur ou, au choix du demandeur, du lieu de livraison effective du Produit.

Le Site Cadeaumalin.fr est conforme à la législation française, et en aucun cas, Cadeaumalin ne donne de garantie de conformité à la législation locale qui vous serait applicable, dès lors que Vous accédez au Site Internet à partir d'autres pays.


Les présentes conditions générales de vente ainsi que les tarifs sont expressément agréés et acceptés par l'Acheteur, qui déclare et reconnaît en avoir une parfaite connaissance, et renonce, de ce fait, à se prévaloir de tout document contradictoire et, notamment, ses propres conditions générales d'achat, l'acte d'achat entraînant acceptation des présentes conditions générales de vente.  


Les utilisateurs du Site ont conscience que les aléas techniques propres au réseau Internet ne permettent pas à KADOCOM de garantir le fonctionnement ininterrompu du Site Cadeaumalin.fr et des services associés. KADOCOM ne sera donc pas tenu pour responsable des indisponibilités ou dysfonctionnements de son site, notamment en cas de panne, maintenance ou mise à jour. De la même façon, KADOCOM ne peut garantir l'utilisation du service en ligne sur tous les navigateurs, sur tous les équipements informatiques et configurations logicielles.

KADOCOM ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.
Les produits proposés par KADOCOM répondent à la législation et aux normes françaises en vigueur.
KADOCOM se dégage de toute responsabilité quant au contenu des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site.
KADOCOM se dégage de toute responsabilité sur les accidents survenant à la suite d'utilisation d'articles que les clients ne sauraient utiliser ou qu'ils auraient mis dans les mains d'enfants ou de personnes non responsables.


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